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Taxation --- Impôt --- United States.

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Taxation --- Impôt --- ABI/Inform --- Text files. --- Titles of electronic journals.

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Dit boek vormt een eerste kennismaking met de belangrijkste onderdelen van het fiscaal recht, nl. de personenbelasting, de vennootschapsbelasting, de fiscale procedure en de belasting over de toegevoegde waarde. In een eerste algemeen deel gaat de auteur dieper in op de beginselen van het fiscaal recht, zoals het legaliteitsbeginsel, het eenjarigheidsbeginsel, het gelijkheidsbeginsel, het niet-retroactiviteitsbeginsel, ne bis in idem, het rechtszekerheids- en het vertrouwensbeginsel. Daarna behandelt zij de personenbelasting en legt daarbij de nadruk op de totstandkoming van de belastbare grondslag die bestaat uit de onroerende inkomsten, de roerende inkomsten, de winsten, de baten, de bezoldigingen van werknemers en bedrijfsleiders en de diverse inkomsten. Wat de berekening van de personenbelasting betreft, komt slechts de essentie aan bod. De regionalisering van de personenbelasting ten gevolge van de zesde staatshervorming laat niet toe de berekening van de personenbelasting te behandelen binnen het bestek van een basiswerk. Bij het bepalen van de belastbare grondslag in de vennootschapsbelasting gelden in principe dezelfde regels als voor de winst in het kader van de personenbelasting, tenzij de vennootschapsbelasting hier uitdrukkelijk van afwijkt. De gelijkenissen en verschilpunten met de personenbelasting worden dan ook belicht. Daarnaast komen de belangrijkste figuren aan bod die specifiek zijn voor de vennootschapsbelasting, zoals de vrijstelling en aftrek voor innovatie-inkomsten, de DBI-aftrek en de notionele interestaftrek. Tot slot schetst de auteur de hoofdlijnen van de fiscale procedure in de inkomstenbelasting bespreekt ze bondig de basisbegrippen van de belasting over de toegevoegde waarde

Tax law --- Belgium --- fiscaal recht --- fiscale procedure --- personenbelasting --- btw --- vennootschapsbelasting --- droit fiscal --- procedure fiscale --- impot des personnes physiques --- tva --- impôt des sociétés --- Tva. --- Droit fiscal. --- Procedure fiscale. --- Impot des personnes physiques. --- Impôt des sociétés. --- Droit fiscal --- Sociétés --- Impôt sur le revenu --- Impôt --- Taxe sur la valeur ajoutée --- Impôts --- Administration et procédure --- E-books --- Belgique --- Sociétés --- Impôt sur le revenu --- Impôt --- Taxe sur la valeur ajoutée --- Impôts --- Administration et procédure

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Cellule essentielle d’encadrement des hommes, la seigneurie est à la fin du Moyen Âge un organisme complexe et divers. Cet ouvrage vise à mieux en comprendre les ressorts en partant d’un cadre chronologique et géographique cohérent et suffisamment étendu, la Bretagne méridionale du xive au début du xvie siècle, pour mener les analyses et dégager quelques conclusions d’ensemble. Le croisement des sources et des approches dessine ainsi une chronologie différente, décalée, par rapport aux autres régions françaises. La crise la plus forte à laquelle les seigneuries rurales bretonnes sont confrontées ne se situe pas au xive siècle, même si les dégâts de la guerre de Succession de Bretagne (1341-1364) ne doivent aucunement être minorés, mais bien à la fin du xve siècle, au moment où les provinces voisines ont déjà entrepris leur processus de reconstruction agraire. Cet écart chronologique a de lourds impacts sur l’organisation des structures rurales bretonnes. Le convenant s’affirme de plus en plus nettement en Vannetais, entraînant un repli mesuré des censives, tandis que les censives en comté de Nantes continuent de dominer largement les terroirs, même si les complants et les métairies se développent dans les zones de marches. La géographie agraire est dès lors de plus en plus contrastée selon les terroirs. Cet ouvrage est enrichi d’une trentaine de cartes, réalisées à partir des dépouillements archivistiques, qui permet de mieux visualiser le poids, le rôle ou encore les traits singuliers des structures seigneuriales dans l’organisation des campagnes de Bretagne méridionale à la fin du Moyen Âge.

Feudalism --- Land tenure --- Feudalism. --- Land tenure. --- Rural conditions. --- History --- Brittany (France) --- France --- History. --- Seigneurie --- --Impôt --- --Bretagne --- --Moyen âge, --- Impôt --- Moyen âge, 476-1492 --- Bretagne --- économie --- histoire médiévale

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Dès l’abord, cet ouvrage paraîtra familier au contribuable que nous sommes tous. Il y retrouvera de vieilles connaissances : déclaration de revenus, déductions, progressivité, frais réels, forfaits, fraudes, etc. Ceci, il y a plus de deux siècles, quand l’administration monarchique déployait des trésors d’inventivité pour résoudre la crise financière sans révolution, c’est-à-dire sans supprimer les privilèges. La gageure, on le sait, fut intenable. D’un même élan, 1789 supprima société d’ordre et monarchie et fit naître des citoyens égaux devant la loi, donc devant le fisc. Le système bourbonien parut enterré et, avec lui, des innovations apparemment caduques dans un monde qui se voulait nouveau. Ce n’était qu’un sommeil et le réveil vint d’où on ne l’attendait pas. Jaurès et Caillaux, pères de notre actuel impôt sur le revenu, se firent, au début du XXe siècle, les continuateurs des techniques fiscales de la monarchie ; privilèges en moins cependant, ce qui changeait radicalement les données sociales de la question. S’il était difficile aux deux hommes de revendiquer cet enracinement, alors que la République était encore peu assurée, ils en avaient pourtant bien conscience, et leurs adversaires de la droite de l’époque daubèrent sur des socialistes et des radicaux qui renouaient avec Louis XVI. Aussi, à l’heure où se multiplient les projets de réformes de l’impôt sur le revenu, l’un des mérites de l’étude de Mireille Touzery est de le signaler comme une des grandes réalisations politiques françaises, né dans la monarchie, épanoui sous la République, et de le mettre parmi nos « lieux de mémoire ». Est-il en effet beaucoup de moments d’unité nationale aussi clairs que ce mois où, chaque année, reliés les uns aux autres par le même imprimé, nous remplissons tous notre déclaration de revenus ? Invention scandaleuse au XVIIIe siècle pour un contribuable qui ne participait d’aucune façon au gouvernement du royaume, la déclaration de revenus est devenue, aujourd’hui que…

Income tax --- Hearth-money --- Impôt sur le revenu --- Fouage --- History --- Histoire --- Political Science --- Law, Politics & Government --- Public Finance --- Impôt sur le revenu --- France --- Economic conditions --- monarchie --- histoire économique et financière --- histoire de l’impôt --- taille --- Ancien Régime --- comptabilité --- Limoges